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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION
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TERRA DEL SOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA DEL SOLE
TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION, sarl

Numéro de dépôt :
3706393
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2020
TERRA DEL SOLE de TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION

Présentation de la marque TERRA DEL SOLE

Déposée le 20 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA DEL SOLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION domicilié(e) 3 Route de la Ferté - 72400 - VILLAINES LA GONAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 393 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION domicilié(e) 3 Route de la Ferté - 72400 - VILLAINES LA GONAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DEL SOLE est expirée depuis le 20 janvier 2020.

TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Holia


TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION, sarl - 3 Route de la Ferté - 72400 - VILLAINES LA GONAIS - France - SIREN 519393557


TERRA DEL SOLE DISTRIBUTION - 3 Route de la Ferté - 72400 - VILLAINES LA GONAIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 28 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698917 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.